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9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ...

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la programmation du Festival ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Tableau des rémun... d@profondeville.be couleurs mature ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [**Motivation en droit**]{.ul} Le Code de la Démocratie Locale et d... ant"** **Article 2.** De transmettre la présente délibération, à toutes fins utiles, à la direction de l'EPS Ch