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TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== **[TRAVAUX]{.ul} : Marché public de travaux relatif à la mise en con... s classiques, notamment l'article 90, 1° ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 18 décembre 2... devant le Notaire Jean-Frédéric Vigneron ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 28 juin 2021