Résultats plein texte:

EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ...

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [EXTRASCOLAIRE]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain... pplication du décret ATL du 26 mars 2009 ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 19 décembre 2... ueil des enfants durant leur temps libre ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2