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SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Ass... ire, l'Intercommunale tenant compte de toutes les délibérations qui lui seront adressées pour l'expression des v... écisions. 3° De transmettre copie de la présente délibération à l'Intercommunale précitée. 2° De ne pas se fai