Résultats plein texte:

SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés

7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif des A... onseils consultatifs communaux des aînés ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 2 septembre 2... és, ainsi que désignation de ses membres ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 25 juin 2020