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SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'... écentralisation, dont l'article L1122-35 ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 2 septembre 2... la gestion de la Cité ; Considérant que, par la délibération du 2 septembre 2019 susvisée, le Conseil consulta