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Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu l... uvrage-Bâtiments le 24 janvier 2011, modifiés par délibérations des 27 juin 2013, 16 décembre 2013, 25 juin 2015... projet à mettre en œuvre, d'exécuter la présente délibération, de suivre et délivrer les ordres de mission ains