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Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Considérant le rapport établi par le service des Affaires générales ... Article 3 et dernier - de transmettre la présente délibération à la Zone de police Ouest Brabant wallon, au Coll