Résultats plein texte:
- 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.
- de démission de M. Wiegand Dieter. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du... Centres Publics d'Action Sociale, Considérant sa délibération du jour prenant acte de la démission de Monsieur ... les meilleurs délais. 3. Que le la présente délibération soit transmise :\\ ◦ Au CPAS de la Ville d'Ottign