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3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d... Article 2 : de transmettre copie de la présente délibération au Président de la fabrique d'église, au chef dio