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23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, -------------------- Vu l'article L1122-30 du ... ionnement pour les personnes handicapées ; Vu la délibération du Conseil communal du 29 juin 2020, point n° 29,