Résultats plein texte:
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la ... o n . PROJET DE DÉLIBÉRATION EXPOSÉ DES MOT... t son article L 2 5 1 1 - 14 ; Vu le projet de délibération en date du 2022 par lequel M m e
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx006
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du D’une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération n° 2022 DDCT DASES DAC 5. Cette subvention n’est
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx007
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date D’une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération N° 2022 DDCT DASES DAC 5. Cette subvention n’est
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx008
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du 22 au 25 mars 2022... une subvention à l’association, conformément à la délibération n° 2022 DDCT DASES DAC 5. Cette subvention n’est
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx009
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du D’une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération n° 2022 DDCT DASES DAC 5. Cette subvention n’est
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx010
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du D’une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération n° 2022 DDCT DASES DAC 5. Cette subvention n’est
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx005
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du D’une part
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx017
- ntité instructrice Elu/Autorité Montant Délibération dossier
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx023
- –SUBVENTIONS ANTERIEURES DE LA VILLE DE PARIS N° Délibération Numéro Objet Ent
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx024
- SUBVENTIONS ANTERIEURES DE LA VILLE DE PARIS N° Délibération Numéro Objet Entité in
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx029
- –SUBVENTIONS ANTERIEURES DE LA VILLE DE PARIS N° Délibération Numéro Objet Enti