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2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du D’une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération n° 2022 DDCT DASES DAC 5. Cette subvention n’est