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2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...
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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> V I L L E DE S ¿ ¿ PARIS D i r e c t i o n de l... ventions qui vous sont soumises dans ce projet de délibération correspondent aux projets de douze associations i... é t e n t i o n . E n f i n , dans ce projet de délibération , quatre associations ( É q u i p e Saint Vincent
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx004
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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ……………................ une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DASES DDCT 39. Cette subvention n’est acq... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx008
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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date des 22,23,24 et 25 ma... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 dases ddct 39 Cette subvention n’est acqu... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ……………................ une subvention à l’association, conformément à la délibération 2022 DASES/DDCT 39 : - Au titre de la DASES... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du …………… d'une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DASES DDCT 39. Cette subvention n’est acq
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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du …………… d'une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DASES DDCT 39. Cette subvention n’est acq
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx007
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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du …………… d'une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DASES DDCT 39. Cette subvention n’est acq
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D’AUTRE PART Vu la délibération 2022 DASES DDCT 39 du Conseil de Paris des 22, 23
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2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx003
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D’AUTRE PART Vu la délibération 2022 DASES DDCT 39 du Conseil de Paris des 22, 23