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2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...
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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> V I L L E DE ^/PARIS D i r e c t i o n de l'action s... e s par les personnes publiques Vu le projet de délibération 2022 D A S E S 16 D D C T , en date du ,... 'objectifs, dont le texte est joint à la présente délibération , avec l'association Espaces (101901), 855 avenue
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx001
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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ……………................ une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DASES DDCT 16 . - Au titre de la Dases... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx002
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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ……………................ une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DASES DDCT 16. - Au titre de la Dases ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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