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2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ^ \ VILLE D E xj¿ PARIS DIRECTION DE L'ACTION SOC... , je vous propose, par le p r é s e n t projet de délibération , de poursuivre le soutien a p p o r t é aux 9 ac... icles L . 3 4 5 - 2 et D.345- 8, Vu le projet de délibération en date des par lequel M a d a
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
D’AUTRE PART Vu la délibération 2022 DASES du Conseil de Paris des 22,23,24 et 25
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
= Texte ===== /* Text begin */ <code> Numéro de délibération : 20 2 2 DASE S 9 subventions (322 500 €) aux ass

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