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2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).

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es collectivités territoriales ; Vu le projet en délibération en date du par lequel Mme... plan annexé à l’exposé des motifs de la présente délibération ; Vu l’avis du Conseil du 10e arrondissement en ... e, à Paris (10e). Article 2 : Il est dérogé à la délibération du Conseil Municipal en date du 23 décembre 1932, modifiée par la délibération du 9 décembre 1938, portant nouvelle réglementati