• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » délibération

délibération

Recherche

Voici les résultats de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Contient
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105
  • toute catégorie
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105:anx001 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105:anx002 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105:anx003 (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Résultats plein texte:

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VILLE DE ... 6 280,80 €TTC. - p a r dérogation à l a délibération n° 2015 DILT 7 r e l a t i v e à l a « Mise à... Conseil de Paris, Vu l e projet de délibération en date des 22, 23, 24 e t 25 mars 2022 p a r l e
2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
est faite à titre gracieux. Par dérogation à la délibération n° 2015 DILT 7 relative à la « Mise à disposition
2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
s à 6 280,80 €TTC. - par dérogation à la délibération n° 2015 DILT 7 relative à la « Mise à disposi
2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Le Conseil de Paris, Vu le projet de délibération en date des 22, 23, 24 et 25 mars 2022 par lequel

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki