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2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx002
13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
et d’Internationalisation 2017-2021 adopté par la délibération n° CR 230-16 du 14 décembre 2016 Vu les délibérations n° CP 2021-273 du 20 juillet 2021 et la délibération N°2021 DAE 121 des 6-8 juillet autorisant la Ville de Par... ésidente, Madame Valérie PECRESSE, En vertu de la délibération N° CP 2021-273 ci-après dénommée « la Région » d’
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ...
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VILLE D... EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Par délibération du 24 janvier 1994, le Conseil de Paris a approuv... i , au- delà de la dotation, objet de la présente délibération , il est d'usage que la boulangerie l a u r é a t
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au repré... Extrait du registre des délibérations ... icles L 2511-1 et les suivants ; Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021 par lequel Madame la Mair... le texte et les annexes sont joints à la présente délibération, avec la région Ile-de-France.
2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tamment ses articles L.2511-1et suivants ; Vu la délibération n°2021 DAE 121 du 15 juillet 2021 autorisant la M... ésigner la boulangerie lauréate du concours. Les délibérations du jury sont confidentielles. Sur la base du pr

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