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2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VI L L E ... icles L 2511-1 et les suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel... tiellement analogues au texte joint à la présente délibération , avec l'association E x p é r i m e n t a t i o
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
», publié au JORF n°39 du 16 février 2022, Vu la délibération du Conseil de Paris en date des 10, 11, 12... 19e arrondissement en date du 8 mars 2022, Vu la délibération du Conseil de Paris en date des 22, 23, 24 et 25
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
, publié au JORF n°0176 du 31 juillet 2021, Vu la délibération de la Ville de Paris en date des 10, 11, 12 et 13... 19e arrondissement en date du 8 mars 2022, Vu la délibération du Conseil de Paris en date des 22, 23, 24 et 25
2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tion. Il tient à jour les différents registres de délibérations des instances de gouvernance et adresse les décl

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