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2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 2022 D A E 15 S u b v e n t i o n de fo... n° 78-1029 du 18 octobre 1978 ; Vu le projet de délibération en date du par
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d’une délibération du Conseil de Paris en date du mars 2022 d’... Partie dénommée ci-après « l’association » Vu la délibération 2022 DAE 15 du Conseil de Paris en date du ... la Bourse du Travail de Paris, conformément à la délibération n°2022 DAE 15. Le montant de la subvention est f
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par Ja Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du 9,10,11 et 12 déce... une subvention à l'association, conformément à la délibération N° 2019 DAE 245. Cette subvention n'est acquise ... es déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instructr

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