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- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx018
- Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier in... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier in... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier in... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instruc
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- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VI L L E... icles L 2511-1 et les suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel M a d a m e la Ma... convention, dont le texte est joint à la présente délibération , entre la Ville de Paris et chacune des structur
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date des …………… d'une part... d’une subvention à l’organisme, conformément à la délibération N°2022 DAE 3. Cette subvention n’est acquise que... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date des …………… d'une part... d’une subvention à l’organisme, conformément à la délibération N°2022 DAE 3. Cette subvention n’est acquise que... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date des …………… d'une part... d’une subvention à l’organisme, conformément à la délibération N°2022 DAE 3. Cette subvention n’est acquise que... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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