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2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> D i r e c t i o n des Espaces Verts et de l ' E n v i r o n n ... i t é . A u s s i , le p r é s e n t projet de délibération vous propose d'approuver une convention avec l ' ... t son article L . 2 1 2 1 - 29 ; Vu le projet de délibération en date du par lequel M a d a m e la Maire d

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp055:anx002

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ntée parla Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris n° 2022 DEVE 17 en date du 22... ement d'une subvention à l'ENS, conformément à la délibération N° 2022 DEVE 17. Cette subvention n'est acquise ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de