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2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Spor... Omnisports, il est p r o p o s é par la présente délibération l'attribution d'une subvention de 210 000 euros a... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de d'une part ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°2020 DJS 83 Cette subvention n'est acquise que... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021,
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date des 15 et 16 et 17 d
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
'extraits du procès-verbal de ces délibérations à l'effet de procéder à t o u s les dépôts ou

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