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2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sport... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de Paris lui p

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx002

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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du . 4 . 5 . . . ^ 20... une subvention à l'association, conformément à la délibération N*2021 DJS 68. Cette subvention n'est acquise qu... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx005

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P R O C E S - V E R B A L D E S DÉLIBÉRATIONS Le 12 octobre 2020, à 19 heures, les membres de... 2019-2020. Le présent procès-verbal relatant les délibérations de l'assemblée générale ordinaire est signé par

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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021,