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- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- d */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au repré... Extrait du registre des délibérations Séance des 9,10... articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2019, par lequel Madame la... artenariat, dont le texte est joint à la présente délibération, avec le Paris 92, 4, boulevard des frères voisin