Résultats plein texte:

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VILLE DE PARIS Direction des familles et de la ... EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Par délibération a d o p t é e au Conseil de Paris des 16 au 19 no... Balustrade et la Ville de Paris, Vu le projet de délibération en date du , par lequel M a d a m e

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp014:anx001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

la Maire de Paris, habilitée à cet effet par une délibération du Conseil de Paris en date du …………………………………………, ... ctifs est modifié comme suit : Conformément à la délibération 2022-DFPE-28 du Conseil de Paris en date du ……………