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2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 2022 DJS 51 Centres Paris A n i m ' Arras et Censier ( 5 ) - D... è m e Vu le projet de délibération en date du par lequel la Ma... i v i t é s Territoriales et joint à la présente délibération , la p r o c é d u r e de consultation ainsi qu'

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp001:anx002

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nsier et Arras situés dans le 5e arrdt Projet de délibération : 2022 DJS 51 Annexe : Rapport de présentation du service à déléguer, annexé au projet de délibération La Commission émet un avis ... sées dans le rapport joint en annexe du projet de délibération. Le Conseil du 5e arrondissement, en application

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp001:anx003

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nsier et Arras situés dans le 5e arrdt Projet de délibération : 2022 DJS 51 Annexe : Rapport de présentation du service à déléguer, annexé au projet de délibération La Commission émet un avis ... e rapport joint en annexe du projet de délibération. Le Conseil du 5 arrondissement, en application d