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VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; Voisin, sin -Introduction d'un recours contre la décision émanant de l'autorité compétente ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lundi_13_
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ocès-verbal du conseil du 9 octobre 2017 ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; u cadre organique du personnel communal. ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
Séance du lundi 2017-11-13: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; Voisin, sin -Introduction d'un recours contre la décision émanant de l'autorité compétente ]] <poll 2017-11
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; . Divers et questions orales d'actualité ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ion de voirie pour l'Avenue de Scandiano ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; res de Gestion des Déchets - Approbation ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; te locale - Rue Chemin du Pont du Diable ====== Décision \\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_l
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ation du stationnement rue du Gros Chêne ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; roi d'une place PMR sur voirie régionale ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; robation du projet de contrat de location ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; du projet d'acte de cession des voiries ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; °412/ptie - Approbation du projet d'acte ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; D n°408s - Approbation du projet d'acte ====== Décision\\ [[https://transparencia.be/request/seance_du_lu
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