Résultats plein texte:

in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

mpératif est obligatoire, impliquant une prise de décision par la Ville sur tous les points de l'ordre du jo... a transmise à l'intercommunale précitée. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===