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9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

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umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- La décision du Conseil porte sur l'approbation du contenu du ... r aux alentours de la ferme de Lauzelle et sur la décision d'imposer à ladite personne morale la charge de l... Bourgmestre pour examen et avis. →CCOM** /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===