Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnnivelles:décision, nommée selon les termes de votre recherche.

Pages trouvées :

32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger
33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger
55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE
11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ...
8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ...

Résultats plein texte:

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn: 9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ment (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger]] * ++ Votes ci... nt (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]] * ++ Votes ci... t (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]] * ++ Votes ci... t (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger]] * ++ Votes ci
8. Plan poubelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp043: 7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; (subvention des infrastructures crèches); Vu la décision du Gouvernement wallon du 3 décembre 2009 relativ... l détermine une enveloppe de 56.000.000 €. Vu la décision du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 sur l'app... lissements d'accueil de la petite enfance. Vu la décision du Gouvernement wallon du 29 janvier 2015 sur le ... nciers de BELFIUS Banque du 17 avril 2015. Vu la décision du Gouvernement wallon du 2 juillet 2015 d'attrib
9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; culières faisant partie intégrante de la présente décision ; ARRÊTE la liste des entreprises à consulter. ... ------------------------- [Annexe à la présente décision]{.underline} : Les clauses particulières faisant partie intégrante de la présente décision. L'exécution du marché sera soumise aux conditio... on des marchés publics, tel que modifié. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; culières faisant partie intégrante de la présente décision ; ARRÊTE la liste des entreprises à consulter. ... , Route de Lennik, 451 [Annexe à la présente décision]{.underline} : Les clauses particulières faisant partie intégrante de la présente décision. L'exécution du marché sera soumise aux conditio... on des marchés publics, tel que modifié. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; culières faisant partie intégrante de la présente décision ; ARRÊTE la liste des entreprises à consulter. ... Stavelot, Rue Crufer 6 [Annexe à la présente décision]{.underline} : Les clauses particulières faisant partie intégrante de la présente décision. L'exécution du marché sera soumise aux conditio... on des marchés publics, tel que modifié. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; culières faisant partie intégrante de la présente décision ; ARRÊTE la liste des entreprises à consulter. ... -------+-----------------+ [Annexe à la présente décision]{.underline} : Les clauses particulières faisant partie intégrante de la présente décision. L'exécution du marché sera soumise aux conditio... on des marchés publics, tel que modifié. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ter les 2 emplacements en question au texte de la décision précitée du 28 juin 2021 ; Sur proposition du Co... centralisation relatifs à la Tutelle, la présente décision et ses pièces justificatives sont transmises aux Autorités de Tutelle. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; atifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Rè... atifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 octobre 2021 - Retrait d'acte ===== Docum... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; te son approbation.\ Le conseil communal prend sa décision dans les quarante jours de la réception de l'acte... a moitié du délai visé à l'alinéa 3.\ A défaut de décision dans le délai, l'acte est exécutoire.\ Le conseil... ---+-----------------+-----------------+ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; mille cent soixante euros), dans les 2 mois de la décision d'octroi de la subvention et le versement de ... une copie du contrat d'engagement ou de la décision de désignation ou d'affectation et en cas... u un exemplaire. Suivent les signatures /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nt (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ====== ==== Titre ... nt (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ===== Documents a... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nt (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ====== ==== Titre ... nt (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ===== Documents a... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; t (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ====== ==== Titre ... t (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ===== Documents a... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nt (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ====== ==== Titre ... nt (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ===== Documents a... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; t (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ====== ==== Titre ... t (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger ===== Documents a... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc067: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Compte communal - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ" @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Terres agricoles de Baulers - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux prévus à la Tour de Guet - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Avenant au Pacte de majorité @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Mur avenue Léon Jeuniaux - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Cadre du personnel - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Mise en place éventuelle d'un brevet trottinette - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc068: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc067: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de l'exercice 2022 du CPAS @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc084: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc083: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc082: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Projet d'occupation de l'ancienne gare de Nivelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Vente de l'église du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Problème de chaudière à la bibliothèque - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Réparation du chauffage de la bibliothèque - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Etat de la voirie du Bd de la Résistance reliant le centre médical - Claude EPIS @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Dossier Willambroux - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Projet Willambroux - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Périmètre du Parc de la Dodaine - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc080: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc079: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc078: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc076: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc075: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc074: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc073: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc072: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc071: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc070: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc069: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) Question de M. le Conseiller RENAULT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d) Question de M. le Conseiller RENAULT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 € @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Compte - exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d) Fabrique d'Eglise St Rémi @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e) Fabrique d'Eglise St Michel @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) Plan de pilotage - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €. @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp075: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp067: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp068: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp069: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp070: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp071: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp072: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp073: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp074: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp076: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp077: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp078: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp079: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp080: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp081: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp082: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp083: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp084: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp085: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp086: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp087: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47) Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26) Déclassement de matériel en vue de leur vente @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45) Statut administratif des Grades légaux - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail" @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp089: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) ARRETE DE POLICE: @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Remise de brevets à des lauréats du travail @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Approbation de la convention Viva For Life @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Questions d'actualité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) ARRÊTÉ DE POLICE : @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Nivelles Espérance balle pelote @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Runbox événements @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) Confrérie del tarte al djote @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d) Les Classes du Rock @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e) L'ELAN Niveliois @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services : @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ratification fermeture d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ratification fermeture d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois
7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) d) Fabrique d'Eglise Saint François @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai! @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Vote du pacte de majorité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) Élection des conseillers de police (élection) @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp088: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp090: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan communal de Mobilité - Etat d'avancement - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Plan Communal de Mobilité - Etat d'avancement et perspectives - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 22 février 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp091: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public à des fins privatives et/ou commerciales @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 16/12/2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 17/12/2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/12/2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - EPIS Claude @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - RENAULT Louison @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - DALNE Germain @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - NOTHOMB Margaux @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Demande de subside - MAISON DE LA LAICITE ASBL - Exercice 2020 - Montant : ## 12.500,00 € @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Rénovation de la rue des Brasseurs - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Rénovation d'une portion de la rue du Mont Saint Roch - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Maison des Jeunes - MJ Squad - Convention d'occupation exclusive du Foyer des pensionnés @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°2 du budget de l'exercice 2020 du CPAS @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020" - participation de la Ville de Nivelles - dossier de candidature @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Chemin de Fontaine l'Evêque - travaux de raccordement à la distribution d'eau - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Etat du bâtiment de la Tour de Guet - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IPF BW du 15/12/2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Covid - Commerce - appel à projet "Relance" de la Province du BW - Gaëtan THIBAUT (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp103: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp092: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp093: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp094: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp095: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp096: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp097: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp098: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp099: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp100: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp101: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp102: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp104: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp116: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp105: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp106: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp107: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp108: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp109: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp110: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp111: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp112: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp113: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp114: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp115: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Musée communal - plan de rénovation du bâtiment - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Covid - Evolution des demandes d'interventions au CPAS - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Covid - Organisation du marché hebdomadaire - Gaëtan THIBAUT(QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Covid - Gratuité du parking en centre-ville du 15 au 31/12/2020 - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Covid - Permanence téléphonique du Centre de santé mentale Tandem - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Covid - Marché de Noël des commerçants - Bernard DE RO (abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Problématique de l'accueil des SDF et des personnes isolées en hiver - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Insécurité routière N258 Chée de Hal/ Chemin Saint Pierre - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Nouvelles orientations financières de la Province suite au financement des zones de secours - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Schéma de structure communal - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Situation dangereuse sur le site de l'Arjo Wiggins - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans