Résultats plein texte:

16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

es de la Ville et repris en annexe de la présente décision, Considérant que ce rapport permet d'analyser l'... mble de la motivation, tel qu'annexé la présente décision. 2. De proposer la désignation de la SC ORES ASSE... S, seul candidat ayant déposé une offre. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===