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- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx001
- pter de sa date de notification. En l’absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur... ivraison initiale à compter de la réception de la décision de rejet. En cas de non-conformité des fournitur... acement des fournitures défectueuses est fixé par décision du pouvoir adjudicateur après consultation du tit... u des dispositions réglementaires en vigueur, par décision du pouvoir adjudicateur, les sanctions suivantes
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...
- D -1/1 - </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx004
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- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx015
- lu pour une durée de d’un (1) an. En l’absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur