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2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
écution dans les 18 mois de la notification de la décision attributive de la subvention, la subvention accor... annulée, sauf autorisation de report octroyée par décision de la Ville de Paris. Cette autorisation de repor
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
écution dans les 18 mois de la notification de la décision attributive de la subvention, la subvention accor... annulée, sauf autorisation de report octroyée par décision de la Ville de Paris. Cette autorisation de repor
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
la disponibilité des crédits . </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Paris de l’exercic e 2022, sous rés e rv e de la décision de financ e m e n t et de la dispo ni bilité des

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