Résultats plein texte:

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx003

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nsmis à la Ville de Paris dans le mois suivant la décision de modification. Le Club communique à la Ville d... s équipes premières en division inférieure. Cette décision est notifiée au Club par courrier recommandé avec... es lois, décrets et textes visés, ainsi que toute décision d'ordre adminis- tratif ayant pour effet d'empêch

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

é c i s i o n de financement.  </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t 2022 de la Ville de Paris, sous rés e rv e de la décision de financ e m e n t . </code> /* Text end */