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2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nsmis à la Ville de Paris dans le mois suivant la décision de modification. Il communique également copie d... e ceinte ou décision contraire de la Ville de Paris. • Enga... s équipes premières en division inférieure. Cette décision est notifiée au Club par courrier recommandé avec... es lois, décrets et textes visés, ainsi que toute décision d'ordre adminis- tratif ayant pour effet d'empêch
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
igue A, il a néanmoins été relégué en Ligue B par décision de la Direction Nationale d’Aide et de Contrôle d... la gestion du secteur amateur. Par ailleurs, par décision écrite du 28 juin 2019, les associés de la sociét
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
é c i s i o n de financement. </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
de la Ville de Paris de 2022, sous rése rv e de la décision de financ e m e n t . </code> /* Text end */

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