Résultats plein texte:

4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation.

9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

rticle L6421-1. (...). " ===== 2. Proposition de décision ===== D'ajouter, dans le Chapitre 2, Section 2 d... endu que les résultats doivent être anonymisés". Décisions : ===== 3. Projet de délibération et pièces jus... n des effets produits par cette guerre et par les décisions du Gouvernement fédéral et de l'Union européenne... s'est adressé à sa population afin d'annoncer sa décision de reconnaître unilatéralement les Républiques au