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Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 : mars, avril, mai, juin et 2ème Trimestre 2020 - Annulation.: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ; Vu ses décisions des 10 février et 09 novembre 2020 octroyant des... sents; DECIDE : Article unique - De retirer les décisions des 10 février et 09 novembre 2020 octroyant des... avril, mai, juin et 2ème trimestre 2020. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===