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43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

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t à charge de la personne physique ou morale. La décision du Conseil porte sur le projet de contenu du R.I.... aux alentours de la ferme de Lauzelle, et sur la décision d'imposer à ladite personne morale la charge de l... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===