Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » décision
décision

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:décision, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056
13 Occurrences trouvées, Dernière modification :
exercice 2017, dudit établissement cultuel, Vu la décision du 26 mars 2018 réceptionnée en date du 29 mars 2... rchevêché de Malines-Bruxelles contre la présente décision devant le Gouverneur de la province du Brabant wa... dans les 30 jours de la réception de la présente décision. Article 3 : Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux administratif du
58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
exercice 2017, dudit établissement cultuel, Vu la décision du 22 mars 2018 réceptionnée en date du 27 mars 2... rchevêché de Malines-Bruxelles contre la présente décision devant le Gouverneur de la province du Brabant wa... dans les 30 jours de la réception de la présente décision. Article 3 : Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux administratif du
57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
exercice 2017, dudit établissement cultuel, Vu la décision du 21 février 2018 réceptionnée en date du 22 fév... rchevêché de Malines-Bruxelles contre la présente décision devant le Gouverneur de la province du Brabant wa... dans les 30 jours de la réception de la présente décision. Article 3 : Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux administratif du
55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
exercice 2017, dudit établissement cultuel, Vu la décision du 7 mai 2018 réceptionnée en date du 9 mai 2018,... rchevêché de Malines-Bruxelles contre la présente décision devant le Gouverneur de la province du Brabant wa... dans les 30 jours de la réception de la présente décision. Article 3 : Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux administratif du
54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
exercice 2017, dudit établissement cultuel, Vu la décision du 2 mai 2018 réceptionnée en date du 4 mai 2018,... rchevêché de Malines-Bruxelles contre la présente décision devant le Gouverneur de la province du Brabant wa... dans les 30 jours de la réception de la présente décision. Article 3 : Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux administratif du
53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
exercice 2017, dudit établissement cultuel, Vu la décision du 19 avril 2018 réceptionnée en date du 23 avril... chevêché de Malines- Bruxelles contre la présente décision devant le Gouverneur de la province du Brabant wa... dans les 30 jours de la réception de la présente décision. Article 3 : Un recours en annulation est ouvert aux autres intéressés contre cette décision devant la section du contentieux administratif du
11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
- gestion démocratique au sein d’une structure de décision commune,\\ - garantie de l’accessibilité à long t... Gestion démocratique au sein d’une structure de décision commune, • Garantie de l’accessibilité à long te... fondation détient le patrimoine et que son organe décisionnel est le Conseil d’administration, Considérant q... Neuve, Espace du Coeur de Ville, 1 Considérant la décision d'inscrire un article budgétaire d'un montant de
1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
prenant les biens qui, par leur nature ou par une décision de l’autorité compétente, sont affectés à l’usage... omplémentaire d’ordre pratique fait l’objet d’une décision officielle motivée et d’une diffusion auprès des ... s poursuivies (cfr. infra). Dans tous les cas, la décision de recourir à un tel système est motivée et évalu... lication de la présente Charte fait l’objet d’une décision officielle et d’une diffusion auprès des personne
65 Communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp065
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
juin 2018 à 20h15]] ====== 65 Communication des décisions des autorités de tutelle ====== ===== Document... rojet de procès-verbal ==== 65. Communication des décisions des autorités de tutelle Le Conseil communal, en... nt que le Collège informe le Conseil communal des décisions des autorités de tutelle relatives aux décisions suivantes : DECIDE DE PRENDRE CONNAISSANCE DES DECISIONS
32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ments-extrait de rôle sous peine de déchéance. La décision prise par le Collège communal peut faire l'objet ... le Collège communal de l'exécution de la présente décision. 33. Règlement établissant une taxe sur la délivr... ments-extrait de rôle sous peine de déchéance. La décision prise par le Collège communal peut faire l'objet ... le Collège communal de l'exécution de la présente décision. PROJET : version du 19 juin 2018 CONSEIL COMMUN
16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
eures, notamment l'article 5, § 2, Considérant la décision du Collège du 26 mars 2015 de lancer la procédure... nt révisionnel dit « du Douaire », Considérant sa décision du 26 mai 2015 d’attribuer le marché public ayant... ). 2. De corriger cet article dans l’ensemble des décisions relatives au présent dossier. /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
nts-extraits de rôles sous peine de déchéance. La décision prise par le Collège communal peut faire l'objet ... le Collège communal de l'exécution de la présente décision. /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes
23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
, département de l’environnement, De ratifier les décisions prises par le collège communal en date du 8 mars... er le Collège communal de transmettre la présence décision aux instances chargées du suivi du dossier auprès... n wallonne /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
suspendre le recouvrement jusqu'au prononcé d'une décision coulée en force de chose jugée. Dans les cas où i... le Collège communal de l'exécution de la présente décision. /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes =
29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
26 JUIN 2018 | SEANCE PUBLIQUE Page 48 sur 98 La décision prise par le Collège communal peut faire l'objet ... le Collège communal de l'exécution de la présente décision. /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes
31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :