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1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT

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(dix-huit mille euros), dans les 2 mois de la décision d'octroi de la subvention et le versement de ... une copie du contrat d'engagement ou de la décision de désignation ou d'affectation et en cas... u un exemplaire. Suivent les signatures /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===