Résultats plein texte:

3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ption. ; Que le conseil communal doit prendre sa décision dans les quarante jours de la réception de l'acte... laquelle celui-ci décide : 1. d'annuler sa décision du 24.11.21 par laquelle il modifiait les sta... nt avec effet au 01.01.19 Considérant que la décision du CPAS susvisée a été reçue le 03.02.22 à l'Admi... ions syndicales le 12.10.21 ; Considérant que la décision prise par le Conseil de l'Action Sociale est simi

13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Détails ==== ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvan... vers les 3 bâtiments de l'école, Considérant sa décision du 22 juin 2021 approuvant les conditions et la p... e à la procédure de consultation, Considérant la décision du Collège communal du 24 juin 2021 relative au d... s conditions d'un marché doit faire l'objet d'une décision d'approbation de l'autorité compétente, à savoir

4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

proposer des précisions, qui seront soumises à la décision du Conseil communal. * Passage en Conseil communal pour décision Le Collège communal ainsi que la CLDR ont décidé... charger le Collège de l'exécution de la présente décision. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ /* ==== Annexes ==== *

2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

conseil à chaque fois qu'il le juge utile; Vu la décision du collège communal du 20 février 2020 arrêtant l... s institutions et commissions concernées ; Vu la décision du collège communal du 1er octobre 2020 relative ... avec l'ensemble des rapports d'activités ; Vu la décision du collège communal du 10 décembre 2021 relative ... l} - [RCA]{.ul} - [Toit et Moi]{.ul} /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nt que le Collège informe le Conseil communal des décisions des autorités de tutelle relatives aux décisions suivantes :\\ ===== DECIDE DE PRENDRE CONNAISSANCE DES DECISIONS SUIVANTES : ===== Décisions des autorités de tutelle :\\ 1. Secondes modific... t prononce le huis clos --------------- /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ves. Ainsi, le Collège provincial nous notifie sa décision de mettre fin à la précédente convention actuelle... locale et de la décentralisation, Considérant sa décision du 22 juin 2021 de déclasser 60 ordinateurs de la... Police et d'en accepter le don, Considérant ses décisions du 26 novembre 2019 et du 28 septembre 2021 port... oine de la Ville au numéro 063132021010. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

voirs du Bauloy a été renouvelée, Considérant la décision du Collège du **** de dédoubler cette école des d... le Collège communal de l'exécution de la présente décision. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ /* ==== Annexes ==== *

16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

otivation du Conseil communal de MORLANWELZ de sa Décision du 29 mars 2021 (CC/21/3/10) de vendre le lot n° ... rojet à développer à cet endroit. PROPOSITION DE DÉCISION : * proposer aux « Écoles Catholiques de Morlanwe... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

es techniques de la Ville et annexé à la présente décision, Considérant que ce rapport permet d'analyser l'... mble de la motivation, tel qu'annexé la présente décision. 2. De proposer la désignation d'ORES ASSETS SC, ... 'aux candidats qui ont déposé une offre. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

s préjudice de dommages et intérêts éventuels. La décision de ralentir le rythme d'exécution ou d'interrompr... à ses obligations qui en soit la cause ou que la décision de mettre fin au contrat ait été volontairement p... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

es de la Ville et repris en annexe de la présente décision, Considérant que ce rapport permet d'analyser l'... mble de la motivation, tel qu'annexé la présente décision. 2. De proposer la désignation de la SC ORES ASSE... S, seul candidat ayant déposé une offre. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

les modifications qui y sont apportées) ; Vu la décision du Collège communal du 17 mars 2022. décide, pa... alyse de leur dossier, sur base d'une matrice décisionnelle reprenant les critères suivants : ancien... sse pourra être enlevée temporairement sur simple décision de la Police, notamment en fonction des diverses

18. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

compagnée de l'Ordonnance 2019 modifiée) ; Vu la décision du Collège communal du 17 mars 2022. décide, pa... pourra être enlevée temporairement sur simple décision de la Police, notamment en fonction des diverses ... , L 1133-3 du Code de Démocratie Locale. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ELZ du 25 novembre 2019 (CC/19/11/26) modifié par Décision du Conseil communal de MORLANWELZ du 28 septembre... GE exclusivement. Ils ont dès lors du prendre une décision de cc dérogatoire pour 'sortir' de leur Entité, l... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

14. Finances - Fabrique d'église de Bousval - Modifications budgétaires n° 1 du budget de l'exercice 2020 - Décision de tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

s budgétaires n° 1 du budget de l'exercice 2020 - Décision de tutelle. ====== ===== Documents administrati... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Energie - Plan énergie climat - Convention d'exploitation et de maintenance de bornes de recharge sur le territoire - Décision @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative- Demande de pension de retraite au 1er mai 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Ressources humaines - Service de la Petite enfance - octroi d'une prime en faveur de prestataires de la petite enfance en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp026

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp025

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison". @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Affaires générales - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Affaires générales - Place aux Artistes, Genappe en avant - Bilan de la saison - Prise de connaissance. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Finances - Compte communaux - Exercice 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Affaires générales - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Environnement - Agriculture- Voyage dans la région de Houffalize- Fixation du tarif @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 21 juin 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Secrétariat communal - Notre Maison scrl - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 14 juin 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale du 16 juin 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Urbanisme - Rénovation Urbaine du Centre-Ville - Reconnaissance du périmètre - Approbation du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Transition - Budget participatif 2021 : désignation du comité de sélection. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Affaires générales - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Affaires générales - "Place aux Artistes : Genappe en avant !" - Été 2021 - Participation aux frais de quatre événements à ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Secrétariat communal - Rapport de rémunération. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Secrétariat communal - C.P.A.S - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Environnement : règlement complémentaire de circulation - parking de la rue de Charleroi - mise en zone bleue 60 minutes @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc053

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc050

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc049

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc048

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux - Marché de fournitures - 1578 - Achat d'une mini-pelle compacte - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Pocès-verbal de la séance du 1er juin 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux - Marché de travaux - 1569 - Place de Bousval - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Marché de services - 1574 - Plan énergie-climat - Désignation d'un opérateur pour la promotion, coordination, ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe demandant un appel à ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Point supplémentaire à la demande de Mme C. Gilain élue du groupe ENSEMBLE - Motion poursuite de la diffusion du Conseil ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d'un article budgétaires ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Bibliothèque - Centre de Lecture publique de Genappe - Approbation du rapport d’activités annuel 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Instituteur primaire - Coordinateur pédagogique. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Divers @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle" @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Transition - Evaluation du Plan stratégique transversal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- Congé pour motif inpérieux d'ordre familial - Accord. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

57. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Travaux - Marché de travaux - 1669 - Réalisation d'aménagements favorables aux déplacements cyclables sur l'entité de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 21 décembre 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 16 décembre 2021 - Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 15 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 13 décembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Secretariat communal - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Travaux - Marché de travaux - 1673 - Aménagement de divers dispositifs de sécurité en voirie- Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l' Assemblée générale du 23 juin 2021 - Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022 . @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Travaux - Adhésion à la centrale de marché initiée par la Province du Brabant wallon, relative aux travaux d’entretien, de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Affaires générales - Enseignement - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/trice ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative - Pension de retraite prématurée au 1er janvier 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 30/11/2021 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

34. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 20 périodes vacantes à partir du 1 septembre 2021 - Désignation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 01 septembre 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24P emploi vacant - Désignation à partir du 1 septembre 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval - Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Finances - Fabrique d'église de Ways - Budget 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023 @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Urbanisme - patrimoine - demande de déplacement du sentier n°31 et d'une partie du chemin n°7 sur ways. @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Finances - règlement redevance pour l’utilisation @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Finances - fabrique d'église de loupoigne - compte 2020- exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Affaires générales - plaines de vacances - "nature et loisirs", formation des animateurs - avenant à la convention - accord. @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Finances - factures sans engagement de dépenses - imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Transition : motion "genappe en avant". @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

66. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

90. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Baisy-Thy - Directrice d’école ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc053

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc052

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

82. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 7 et 5 périodes - Désignation à partir 16/03/2020 en remplacement @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc044

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

79. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

78. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

74. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

72. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

70. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation à partir du 16 mars 2020 ouverture d’un mi-temps ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021- approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

38. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

39. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

40. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodeS @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodes @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

57. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

94. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc057

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Divers @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Affaires générales - Enseignement - Le Green Deal « Cantines Durables » - Signature le 7 février 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Vérification et validation des pouvoirs. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Vérification et validation des pouvoirs d’une suppléante. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Désignation des membres du Conseil de Police. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ... @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Budget - Approbation du premier douzième provisoire pour l'exercice 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Affaires générales - AG - Ct - Sanctions administratives communales - Rapport 2019 - Prise de connaissance. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp063

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp080

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp079

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp077

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp075

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp072

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp070

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp069

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp068

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp067

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp066

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp064

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp062

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp043

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp044

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp047

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp061

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp052

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp054

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp055

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp056

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp058

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp060

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc055

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

95. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc058

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes. école communale de Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp051

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp048

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes vacantes - Désignation à partir du 1 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp047

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 12périodes de reliquat - 12 périodes P1/P2- Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

42. Affaires générales - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 19 octobre 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 05octobre 2020 dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes remplacement d’une interruption de carrière à ½ temps ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 en remplacement de 20P. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 19 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 3périodes de mission collective, 7périodes institutrice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes- Désignation à partir 01 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Finances - Centre culturel de Genappe - Fêtes Louis XI - Contrôle de l'utilisation du subside extraordinaire. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice". @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Urbanisme - Patrimoine - Sentier n°67 à Bousval - Litige sur le tracé. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Transition - Budget participatif 2021 - Règlement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Informatique - Achat de matériel et mise en place - Demande en urgence. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Finances - Plateforme de téléphonie - Supplément de dépense - Paiement sans crédit budgétaire. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR". @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Affaires générales - Plaines de vacances 2021 - Conventions CAPE ASBL - Accord. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat programme 2022-2026 - Accord. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Secrétariat communal - Commission paritaire locale de l’Enseignement (COPALOC) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

50. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 09/10/2020 en remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 28/11/2020 en remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Secrétariat communal - Adhésion Ecetia Intercommunale SCRL - Désignation de 5 délégués. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

96. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc059

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Division d'un terrain en 5 lots - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe/1471 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Affaires générales - Ordonnance de police relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Urbanisme- URB/57:506.12- Patrimoine- Aliénation du bien sis rue du Centre à Loupoigne, cadastré section C n° 198 Y ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc066

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

97. Affaires générales - Enseignement - Directeur - Demande de congé pour accomplir un stage dans un autre emploi de l’Etat @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc060

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc061

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc062

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

100. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 décembre 2019 @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc063

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc064

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc065

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc067

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec"Coup de Pouce" et "Domus" - Ratification. @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc068

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

106. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val et Espace2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc069

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc070

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

108. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 14/03/2020 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc071

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

109. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc072

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Urbanisme - Patrimoine - Chemin/sentier n° 47 Atlas de Baisy-Thy - Modification de Voirie @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Finances - Budget 2021 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Energie - Appel à projet Pollec 2020 initié par le SPW : Volet 1 Coordinateur Pollec et Volet 2 Investissements Plan climat ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Finances - Budget 2021 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Affaires générales - Organisation des réunions de commissions communales. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre Public d'Action Sociale - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature - Avis de principe favorable. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Mise en zone 30 km/h de Genappe-centre. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Affaires générales - Désignation d'un directeur d'école temporaire en remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Finances - Factures sans engagement de dépenses - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Urbanisme - Patrimoine - Implantation d'une cabine à haute tension d'Ores sis rue Haute à Glabais - Approbation de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Travaux - Marché de services - Contrat de performance énergétique - Optimisation de la performance énergétique de certains ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Energie - Rénovation du système de chauffage de l'école de Houtain-le-Val via l'installation d'unités de pompe à chaleur en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux - Marché de travaux - Construction d'une annexe à la salle polyvalente de l'Espace 2000 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Désignation d’un(e) directeur(rice) ff. à l'implantation de Baisy-Thy - Composition de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

33. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande de Mme T. Fevery élue du groupe +PluS - Motion « Lutte contre les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

34. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un programme d’entraide ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

36. Divers @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

37. Procès-verbal de la séance du 18 février 2020 - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 – Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Travaux - Marché de travaux - 1509 - Aménagement d'une aire de jeu à Ways - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l' Assemblée générale du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Secrétariat communal - C.P.A.S. – Budget 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Travaux - Marché de travaux - 1504 - Réparations des murs des cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Travaux - 1507 - Placement de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle omnisports de Genappe - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans