Résultats plein texte:

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx005

7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ionnellement plus fréquemment. ● Prise de décision Le Comité local pour l’emploi pose l’ensemble de... doté de cadres d’analyse partagés pour guider ses décisions relatives aux enjeux dont il est garant : l’élig... té et la supplémentarité des activités. Pour ses décisions, le CLE a décidé de privilégier la recherche du consensus et la prise de décision collégiale sur accord de l’ensemble de ses membre

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx004

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e de l'association peut être transféré sur simple décision du conseil d'administration. Article 4 - Durée ... ation qui verse une cotisation annuelle fixée par décision de l'Assemblée générale chaque année. S'ils le so... ance. Le membre radié pourra faire appel de cette décision devant la plus proche Assemblée générale. Articl... dent ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. La voix du P

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

É m i l e et Rosa (19 ). e   </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

dent ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. La voix du P

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

icle 24 du décret n°2021-863 du 30 juin 2021, par décision de l'association gestionnaire du fonds d’expérime

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

l’Emploi (CLE) du 19 ème , qui est l’insta n c e décision n a i r e sur le territoir e , à bâtir une strat