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- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx002
- nsmis à la Ville de Paris dans le mois suivant la décision de modification. Il communique également copie d... ros, en cas d'indisponibilité de Carpentier ou de décision contraire de la Ville de Paris. ... s équipes premières en division inférieure. Cette décision est notifiée au Club par courrier recommandé avec... es lois, décrets et textes visés, ainsi que toute décision d'ordre adminis- tratif ayant pour effet d'empêch
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.
- é c i s i o n de financement. </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx005
- Point sur les conventions réglementées ; > Décision à prendre pour la préparation et la convocation d
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx006
- de la Ville de Paris de 2022, sous rése rv e de la décision de financ e m e n t . </code> /* Text end */
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx008
- ses individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes pre