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8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

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side au Consortium 12-12 ===== 2. Proposition de décision ===== Octroi du subside ===== 3. Projet de déli... tion du Statut pécuniaire telle que proposée. [**Décision**]{.ul} Le Conseil communal, délibérant en séanc... cours en suspension et/ou annulation contre cette décision peut être introduit par courrier recommandé au Co... en ligne via courrier\@le-mediateur.be. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===