Résultats plein texte:

CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

; Considérant qu'à compter de la réception de la décision susvisée de l'organe représentatif du culte, le d... 'organe représentatif du culte concerné. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===