Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003:décision, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; onseil d'Administration : Présentation - Examen - Décision Article 2 - de ne pas approuver les propositions ... Conseil d'Administration : Proposition - Examen - Décision * 4 - Emoluments pour les Présidents et Vice-Prés... Conseil d'Administration : Proposition - Examen - Décision Article 3 - de charger ses délégués à cette assem... communal de veiller à l'exécution de la présente décision. Article 5 et dernier - Copie de la présente déli