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18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

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s ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== La décision du Conseil porte sur le projet de contenu du R.I.... aux alentours de la ferme de Lauzelle, et sur la décision d'imposer à ladite personne morale la charge de l... est réinscrit à l'ordre du jour du Conseil car la décision du Conseil du 22 septembre 2020 d'accepter la pou... /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ===