Résultats plein texte:

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nsmis à la Ville de Paris dans le mois suivant la décision de modification. Il communique également copie d... e ceinte ou décision contraire de la Ville de Paris. • Enga... s équipes premières en division inférieure. Cette décision est notifiée au Club par courrier recommandé avec... es lois, décrets et textes visés, ainsi que toute décision d'ordre adminis- tratif ayant pour effet d'empêch